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Liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau au sein de la marine nationale

Article publié le 6 octobre 2011

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

ARRÊTÉ N° 195 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 22 septembre 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 7 6 7 A

Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.

Texte abrogé :
Arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 (BOC N° 46 du 5 décembre 2008, texte n° 7 ; BOEM
144.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 144.1
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 23.

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