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CIRCULAIRE N° 340118/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2012-2013

Article publié le 8 août 2012

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340118/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2012-2013.

Du 4 juillet 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 9 9 9 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, notamment son article D. 4136-1-1.

Texte abrogé :

À compter du 31 août 2012 : Circulaire n° 340173/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 juillet 2011 (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 19).

Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 20.

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