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Abrogation d’un texte

Article publié le 31 août 2012

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion du personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 5120/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à l’abrogation d’un texte

Du 14 juin 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 1 5 9 C

Texte abrogé :

Circulaire n° 7729/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 mai 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 4 ; BOEM 621-4.2.4).

Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 8.

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