INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

Du 23 octobre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 4 0 0 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 1er août 2011 (JO n° 186 du 12 août 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 300.4.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 21 novembre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 11 ; BOEM 314.1.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.1.1.3

Référence de publication : BOC N°54 du 14 décembre 2012, texte 5.

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