Ancien site Association de défense des droits des militaires
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Organisation et mise en oeuvre de la journée défense et citoyenneté.

Article publié le 27 février 2013

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation. INSTRUCTION N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à l’organisation et à la mise en oeuvre de la journée défense et citoyenneté. Du 16 janvier 2013 NOR D E F H 1 3 5 0 0 6 2 J Références : Code du service national. […]

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