Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SCEM_RH/ORG relative à l’organisation des sports équestres du ministère de la défense.

Article publié le 27 février 2013

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SCEM_RH/ORG relative à l’organisation des sports équestres du ministère de la défense. Du 22 janvier 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 2 2 4 J Références : Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 (n.i. BO ; JO n° 20 du […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.