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ARRÊTÉ N° 56/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 3297/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er juin 2012 portant création du cercle de la base de défense de Creil.

Article publié le 28 février 2013

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 56/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 3297/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er juin 2012 portant création du cercle de la base de défense de Creil. Du 7 janvier 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 1 2 8 A Pièce(s) Jointe(s) […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 56/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 3297/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er juin 2012 portant création du cercle de la base de défense de Creil.

Du 7 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 1 2 8 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Arrêté n° 3297/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er juin 2012 (BOC N° 41 du 21 septembre 2012, texte 10 ; BOEM 686.4.1.4).

Référence de publication : BOC N°8 du 15 février 2013, texte 30.

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