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Fermeture de l’institut de recherche biomédicale des armées – antenne Marseille – institut de médecine tropicale du service de santé des armées.

Article publié le 30 mai 2013

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». CIRCULAIRE N° 1383/DEF/DCSSA/PC/ORG portant fermeture de l’institut de recherche biomédicale des armées – antenne Marseille – institut de médecine tropicale du service de santé des armées. Du 14 mars 2013 NOR D E F E 1 3 […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ».

CIRCULAIRE N° 1383/DEF/DCSSA/PC/ORG portant fermeture de l’institut de recherche biomédicale des armées – antenne Marseille – institut de médecine tropicale du service de santé des armées.

Du 14 mars 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 0 6 C

Références :

Décision ministérielle n° 10966 du 28 juillet 2009 (n.i. BO).

Décision ministérielle n° 8338 du 31 juillet 2012 (n.i. BO).

Décision n° 179/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 12 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 3 ; BOEM 620-0.1.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 3.

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