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CIRCULAIRE N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP portant abrogation d’un texte.

Article publié le 29 mai 2013

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division, études, organisation, pilotage ». CIRCULAIRE N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP portant abrogation d’un texte. Du 8 avril 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 6 0 1 C Références : Décision n° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 (BOC N° 4 du 28 janvier […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division, études, organisation, pilotage ».

CIRCULAIRE N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP portant abrogation d’un texte.

Du 8 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 0 1 C

Références :

Décision n° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 3 ; BOEM 610.1, 610.2).

Décision n° 1044/DEF/DCSEA/DEOP du 20 mars 2013 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Circulaire n° 7420/DEF/DCSEA/DIR du 6 novembre 1998 (BOC, p. 3994 ; BOEM 610.2.1).

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 5.

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