Affichage »« Droits »« Paypal »« Galette »«
Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

Changement de dénomination du cercle mixte de la 3e base de soutien au commandement.

Article publié le 30 mai 2013

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination du cercle mixte de la 3e base de soutien au commandement. Du 23 avril 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 6 2 3 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Classement […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination du cercle mixte de la 3e base de soutien au commandement.

Du 23 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 2 3 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1.1, 686.4.1.4

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 6.

Les commentaires sont fermés.