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Création du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Rambouillet-Saint-Cyr-l’École.

Article publié le 30 mai 2013

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Rambouillet-Saint-Cyr-l’École. Du 23 avril 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 6 2 2 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Classement dans l’édition méthodique […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Rambouillet-Saint-Cyr-l’École.

Du 23 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 2 2 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1.4

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 7.

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