INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d’officier supérieur et temps de troupe.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique desressources humaines ».

INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d’officier supérieur et temps de troupe.

Du 7 mai 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 7 2 4 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, notamment son article D. 4131-5.

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 5396/DEF/PMAT/EG/B du 26 juillet 1977 (BOC, p. 2624 ; BOEM 313.2.3) modifiée.

Circulaire n° 1122/DEF/PMAT/EG/B du 22 mai 2000 (BOC, 2000, p. 2497 ; BOEM 313.2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 313.2.3

Référence de publication : BOC N°27 du 21 juin 2013, texte 7.

Préambule.

La présente instruction a pour objet de définir les emplois comptant pour temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement officier supérieur ou temps de troupe, notamment au regard des règles d’avancement des officiers des armes de l’armée de terre telles que déterminées par l’article 30. du décret n° 2008-940 du 8 septembre 2008 modifié.

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