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CIRCULAIRE N° 559398/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2013-2014.

Article publié le 14 octobre 2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 559398/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2013-2014. Du 16 juillet 2013 NOR D E F T 1 3 5 1 4 2 1 C Référence : Code de la […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 559398/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2013-2014.

Du 16 juillet 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 4 2 1 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, notamment son article D. 4136-1-1.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices.

Texte abrogé : À compter du 31 août 2013 :

circulaire n° 340118/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 4 juillet 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 20).

Référence de publication : BOC N°43 du 11 octobre 2013, texte 10

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