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Classification, sélection, orientation et formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l’armée de l’air.

Article publié le 1 novembre 2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ». INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative à la classification, la sélection, l’orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative à la classification, la sélection, l’orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l’armée de l’air.

Du 22 avril 2013

NOR D E F L 1 3 5 1 1 1 9 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.

Instruction n° 3335/DEF/EMAA/B/EMP/ADJ du 14 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3705 ; BOEM 778.2.2).

Instruction n° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 3 novembre 2011 (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 14 ; BOEM 777.3).

Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).

Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 3 novembre 2011 (BOC N° 6 du 3 février 2012, texte 16 ; BOEM 777.3.3).

Instruction n° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 17 février 2012 (BOC N° 40 du 14 septembre 2012, texte 20 ; BOEM 778.1.3.1).

Instruction n° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 (BOC N° 47 du 31 octobre 2012, texte 10 ; BOEM 331.1, 332.1.1).

Instruction n° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 (BOC N° 1 du 4 janvier 2013, texte 10 ; BOEM 331.1.2.1).

Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 (BOC N° 18 du 19 avril 2013, texte 12 ; BOEM 620-4.1.7.1).

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 4 mars 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte 14 ; BOEM 777.3.1).

Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 (BOC N° 13 du 14 mars 2013, texte 6 ; BOEM 331.1.2.1).

Circulaire n° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 (BOC N° 14 du 22 mars 2013, texte 19 ; BOEM 331.1.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Dix-neuf annexes et trente et un appendices.

Textes abrogés :

Instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971 ; BOEM 777.3.1) modifiée.

Circulaire n° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 (BOC, p. 1005 ; BOEM 777.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.3.1, 777.3.3

Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 16.

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