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INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

Article publié le 2 août 2014

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre. Du 12 juin 2014 NOR D E F T 1 4 5 1 0 5 3 J Références : Code […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

Du 12 juin 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 0 5 3 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 1er août 2011 (JO n° 186 du 12 août 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 300.4.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 23 octobre 2012 (BOC N° 54 du 14 décembre 2012, texte 5 ; BOEM 314.1.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.1.1.3

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 16.

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