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DÉCISION N° 8755/DEF/EMA/PERF/B.ORG modifiant la décision portant création du pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs.

Article publié le 15 novembre 2014

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie performance. DÉCISION N° 8755/DEF/EMA/PERF/B.ORG modifiant la décision portant création du pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs. Du 29 septembre 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 8 0 3 S Texte modifié : Décision n° D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG du 29 avril 2011 (BOC N° 25 […]

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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie performance.

DÉCISION N° 8755/DEF/EMA/PERF/B.ORG modifiant la décision portant création du pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs.

Du 29 septembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 8 0 3 S

Texte modifié : Décision n° D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG du 29 avril 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 7 ; BOEM 110.6.2).

Référence de publication : BOC n° 52 du 22 octobre 2014, texte 6.

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