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INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d’un texte.

Article publié le 16 novembre 2014

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance-synthèse ». INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d’un texte. Du 2 octobre 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 9 J Référence : Articles R. 3233-5. à R. 3233-9. du code de la défense – Partie réglementaire, III. […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance-synthèse ».

INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d’un texte.

Du 2 octobre 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 9 J

Référence : Articles R. 3233-5. à R. 3233-9. du code de la défense – Partie réglementaire, III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle.

Texte abrogé :

Instruction n° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 du 20 février 1979 (BOC, p. 869 ; BOEM 121.2, 612.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 52 du 22 octobre 2014, texte 7.

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