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INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d’acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.

Article publié le 16 novembre 2014

ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « opérations aéronavales ». INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d’acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale. Du 25 juillet 2014 NOR D E F B 1 4 5 1 6 5 1 J Texte abrogé : Instruction n° 5/DEF/EMM/OPL/PN du […]

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ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « opérations aéronavales ».

INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d’acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.

Du 25 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 6 5 1 J

Texte abrogé :

Instruction n° 5/DEF/EMM/OPL/PN du 9 avril 1998 (BOC, p. 1593 ; BOEM 120-1.2, 681.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 120-1.2, 681.1.4

Référence de publication : BOC n° 52 du 22 octobre 2014, texte 12.

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