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DÉCISION N° 0-15987-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

Article publié le 1 décembre 2014

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-15987-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Du 30 octobre 2014 NOR D E F B 1 4 5 2 0 1 7 S Références : Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 143.7, 570-0.2.8). Convention de […]

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LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-15987-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

Du 30 octobre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 0 1 7 S

Références : Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 143.7, 570-0.2.8).

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 143.7

Référence de publication : BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 10.

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