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CIRCULAIRE N° 8123/DEF/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte.

Article publié le 17 mars 2015

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel ; bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire. CIRCULAIRE N° 8123/DEF/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte.   Du 6 février 2015 NOR D E F G 1 5 5 0 1 4 2 C Texte […]

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DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel ; bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire.

CIRCULAIRE N° 8123/DEF/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte.

 

Du 6 février 2015

NOR D E F G 1 5 5 0 1 4 2 C


Texte abrogé :

Circulaire n° 21000/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 27 mai 1998 (BOC, p. 2028 ; BOEM 651.4.2) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 15.

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