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DÉCISION N° 1554/DEF/CAB/SDBC/DECO portant abrogation d’un texte.

Article publié le 19 mars 2015

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 1554/DEF/CAB/SDBC/DECO portant abrogation d’un texte. Du 31 décembre 2014 NOR D E F M 1 4 5 2 5 8 6 S Texte abrogé : Décision n° 36928/DEF/CC/DECO du 20 décembre 1990 (BOC, 1991, p. 285 ; BOEM 307.2.14). Référence […]

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CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations.

DÉCISION N° 1554/DEF/CAB/SDBC/DECO portant abrogation d’un texte.

Du 31 décembre 2014

NOR D E F M 1 4 5 2 5 8 6 S

Texte abrogé : Décision n° 36928/DEF/CC/DECO du 20 décembre 1990 (BOC, 1991, p. 285 ; BOEM 307.2.14).

Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 3

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