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INSTRUCTION N° 384/DEF/DICOD portant abrogation de textes.

Article publié le 20 mars 2015

DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 384/DEF/DICOD portant abrogation de textes. Du 6 février 2015 NOR D E F M 1 5 5 0 2 4 7 J Textes abrogés : Instruction du 8 mai 1981 (BOC, p. 2434 ; BOEM 680.2) modifiée. Instruction du 26 janvier 1982 (BOC, […]

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DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE.

INSTRUCTION N° 384/DEF/DICOD portant abrogation de textes.

Du 6 février 2015

NOR D E F M 1 5 5 0 2 4 7 J

Textes abrogés : Instruction du 8 mai 1981 (BOC, p. 2434 ; BOEM 680.2) modifiée.

Instruction du 26 janvier 1982 (BOC, p. 389 ; BOEM 680.2).

Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 4

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