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INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air.

Article publié le 21 septembre 2015

INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air. Du 29 juin 2015 NOR D E F L 1 5 5 1 1 4 8 J Références : Code de la défense, notamment ses articles R. 3224-4 et D. 4121-2. Décret n° 2009-1178 du 5 octobre […]

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INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR.

INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air.

Du 29 juin 2015

NOR D E F L 1 5 5 1 1 4 8 J

Références :

Code de la défense, notamment ses articles R. 3224-4 et D. 4121-2.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Arrêté du 27 novembre 2003 (JO du 22 janvier 2004, p. 1651 ; BOC, 2004, p. 1013 ; BOEM 170.1.1).

Arrêté du 22 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 620 ; BOEM 103.2.3.1.3, 113.9, 114.3.2.2).

Arrêté du 27 octobre 2009 (JO n° 261 du 10 novembre 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 45/2009 ; BOEM 110.3.1) modifié.

Arrêté du 9 août 2011 (JO n° 192 du 20 août 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 12 du 14 janvier 2012, texte n° 4 ; signalé au BOC 19/2012 ; BOEM 110.3.4.1, 114.3.2.2) modifié.

Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.4.1, 114.3.2.1).

Arrêté du 7 mai 2015 (JO n° 120 du 27 mai 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 25/2015 ; BOEM 110.6.1.1, 410.12.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 114.3.1.2

Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 1

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