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CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2015-2016.

Article publié le 7 octobre 2015

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2015-2016. Du 1er juillet 2015 NOR D E F T 1 5 5 1 3 5 2 C Références : Code de la […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre en 2015-2016.

Du 1er juillet 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 3 5 2 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment son article 4136-1-1.

Instruction n° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 5 ; BOEM 311-0.2.2.2) modifiée.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 23 mars 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 15 ; BOEM 770.3.4.6).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : À compter du 31 août 2015 : Circulaire n° 512539/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 22 juillet 2014 (BOC n° 49 du 3 octobre 2014, texte 21).

Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 16.

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