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DÉCISION N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d’un inspecteur du travail dans les armées.

Article publié le 23 novembre 2015

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d’un inspecteur du travail dans les armées. Du 23 septembre 2015 NOR D E F C 1 5 5 1 7 5 3 S Texte abrogé : Décision n° […]

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CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées.

DÉCISION N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA relative à la désignation d’un inspecteur du travail dans les armées.

Du 23 septembre 2015

NOR D E F C 1 5 5 1 7 5 3 S

Texte abrogé : Décision n° 4004/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 38).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 13

 

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