CIRCULAIRE N° 512033/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 512033/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2016.

Du 21 septembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 7 4 4 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment son article 4136-1-1.

Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 34 ; BOEM 771.1) modifiée.

Instruction n° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 14 ; BOEM 314.1.1.3).

Instruction n° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 (BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 9 ; BOEM 763.2.10.1).

Texte abrogé : Circulaire n° 517608/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 14 novembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 22).

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 23.

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