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INSTRUCTION N° 353564/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre, à la gestion et au pilotage des parcours professionnalisants du personnel civil du ministère de la défense.

Article publié le 22 juin 2016

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 353564/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre, à la gestion et au pilotage des parcours professionnalisants du personnel civil du ministère de la défense. Du 26 novembre 2015 NOR D E F S 1 5 5 2 5 7 7 J Références : Livre […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.

INSTRUCTION N° 353564/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre, à la gestion et au pilotage des parcours professionnalisants du personnel civil du ministère de la défense.

Du 26 novembre 2015

NOR D E F S 1 5 5 2 5 7 7 J

Références :

Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013.

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (BOC, p. 4545 ; BOEM 341.2, 350.1.1, 431.1.2.2.4) modifiée.

Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 (BOC, p. 208 ; BOEM 110.10.1, 350.1.1, 814.1) modifiée.

Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 (JO n° 180 du 6 août 2009, texte n° 4 ; signalé au BOC 34/2009 ; BOEM 350.3.2) modifiée.

Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 (BOC, p. 410 ; BOEM 354.1.2.1) modifié.

Décret n° 86-416 du 12 mars 1986 (BOC, p. 2684 ; BOEM 356-1.2.5) modifié.

Décret n° 89-271 du 12 avril 1989 (BOC, p. 2599 ; BOEM 341.6.2, 356-1.2.2.1) modifié.

Décret n° 90-437 du 28 mai 1990 (BOC, p. 1897 ; BOEM 341.6.2, 355-0.1.3.6, 356-1.1.1.1) modifié.

Décret n° 91-430 du 7 mai 1991 (BOC, p. 1916 ; BOEM 341.6.2, 355-0.1.3.6, 356-1.1.1.1) modifié.

Décret n° 97-599 du 30 mai 1997 (JO du 1er juin, p. 8591 ; BOC, p. 2848 ; BOEM 355-0.3, 356-1.1.2.6) modifié.

Décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007, texte n° 32 ; signalé au BOC 16/2008 ; BOEM 341.3.1) modifié.

Décret n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 (JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 158, p. 22009 ; signalé au BOC n° 15/2008 ; BOEM 341.3.2, 341.3.3, 355-0.1.8).

Décret n° 2008-370 du 18 avril 2008 (JO n° 93 du 19 avril 2008, texte n° 33 ; signalé au BOC 18/2008 ; BOEM 351.1.1.1).

Arrêté interministériel du 14 mai 1986 (BOC, p. 4527 ; BOEM 356-1.2.5) modifié.

Arrêté du 8 février 2007 (JO n° 49 du 27 février 2007, texte n° 8; JO/55/2007 ; BOEM 355-0.3).

Arrêté du 5 janvier 2009 (JO n° 5 du 7 janvier 2009, texte n° 38 ; signalé au BOC 11/2009 ; BOEM 355-0.3, 356-1.1.2.6) modifié.

Arrêté du 31 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 186 du 13 août 2009, texte n° 13).

Instruction n° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 1 ; BOEM 355-1.1).

Instruction n° 321059/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC du 17 mai 2013 (BOC N° 29 du 5 juillet 2013, texte 3 ; BOEM 340.16).

Instruction n° 327189/DEF/SGA/DRH-MD du 29 janvier 2015 (BOC n° 6 du 5 février 2015, texte 11).

Instruction n° 383051/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 23 février 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 3 ; BOEM 356-0.2.15).

Instruction n° 353563/DEF/SGA/DRH-MD du 26 novembre 2015 (BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 1 ; BOEM 340.1).

Circulaire n° 2357/DEF/EMA/OL/2/NP – n° 441240/DEF/SGA/DFP/GPC du 24 novembre 2000 (BOC, p. 5341 ; BOEM 340.16).

Circulaire interministérielle du 31 juillet 2009 (n.i. BO). Circulaire MBCPFP/DGAFP du 19 novembre 2009 (n.i. BO).

Circulaire n° 372156/DEF/SGA/DRH-MD du 19 juin 2014 (n.i. BO).

Document d’orientations à moyen terme de la formation du personnel civil 2013-2016.

Document d’orientation du 9 décembre 2013.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.2

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 3.

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