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CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre à compter de 2016.

Article publié le 12 août 2016

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre à compter de 2016. Du 25 juillet 2016 NOR D E F T 1 6 5 1 2 0 2 C Références : Code […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers de l’armée de terre à compter de 2016.

Du 25 juillet 2016

NOR D E F T 1 6 5 1 2 0 2 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire, notamment son article D4136-1-1.

Arrêté du 1er août 2011 (JO n° 186 du 12 août 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 200.4.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Instruction n° 1220/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 15 octobre 2015 (BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 4 ; BOEM 210-0.2.2.2).

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 640.3.4.5).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : À compter du 31 août 2016 : circulaire n° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 1er juillet 2015 (BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 36 du 5 août 2016, texte 4.

CIRCULAIRE N° 509803: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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