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CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2016.

Article publié le 16 août 2016

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2016.

Du 23 mai 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 6 4 1 C

Références : Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, Livre premier.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 2914/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 19 août 2015 (BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 28).

Référence de publication : BOC n° 27 du 23 juin 2016, texte 10.

CIRCULAIRE N° 1565: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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