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INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

Article publié le 19 août 2016

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ». INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Du 20 avril 2016 NOR D E […]

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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

Du 20 avril 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 9 3 6 J

Références :

a) Code de la défense – Partie législative, L4138-11 et suivants.

b) Arrêté n° 290 du 20 juillet 2009 (BOC N° 30 du 14 août 2009, texte 18 ; BOEM 321.4, 326.2.2.1) modifié.

c) Arrêté du 18 juillet 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6).

d) Instruction n° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 (Texte inséré au BOC/PP 5, 2007 ; BOEM 300.7, 309.1.1, 810.4.8) modifiée.

e) Instruction n° 102/DEF/EMM/PRH du 5 décembre 2011 (BOC N° 5 du 27 janvier 2012, texte 10 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6.2) modifiée.

f) Instruction n° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH du 17 janvier 2013 (BOC N° 5 du 25 janvier 2013, texte 17 ; BOEM 326.1.1).

g) Instruction n° 90/DEF/DPMM/PM2 du 10 juin 2015 (BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 7 ; BOEM 326.2.2.1).

h) Instruction n° 26/DEF/EMM/ORG du 14 janvier 2016 (BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 7 ; BOEM 113.3.1).

i) Circulaire n° 649/M/CMa/1 du 13 juillet 1967 (BOC/M, p. 812 ; BOEM 309.4.1) modifiée.

j) Note n° 0-7594-2012/DEF/DPMM/DIR du 30 mars 2012 (n.i. BO).

k) Note n° 0-9830-2013/DEF/EMM/FIN du 3 mai 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2/SG du 10 juin 2015 (BOC n° 37 du 20 août 2015, texte 6 ; BOEM 326.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 222.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 9

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