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ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

Article publié le 23 août 2016

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Du 21 juillet 2016 NOR D E F S 1 6 5 0 9 3 6 Z Texte modifié : Instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 […]

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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

Du 21 juillet 2016

NOR D E F S 1 6 5 0 9 3 6 Z

Texte modifié : Instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 (BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 9 ; BOEM 222.2.2.2).

Référence de publication : BOC n° 33 du 21 juillet 2016, texte 1.

ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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