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INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, centres d’interprétation, conservatoires et salles d’honneur.

Article publié le 27 août 2016

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : délégation des patrimoines culturels. INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, centres d’interprétation, conservatoires et salles d’honneur. Du 8 janvier 2016 NOR D E F S 1 6 5 0 9 7 9 J Classement dans l’édition […]

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DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : délégation des patrimoines culturels.

INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, centres d’interprétation, conservatoires et salles d’honneur.

Du 8 janvier 2016

NOR D E F S 1 6 5 0 9 7 9 J

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 563.2.1.1

Référence de publication : BOC n° 38 du 18 août 2016, texte 1.

Texte 1: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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