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DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).

Article publié le 28 septembre 2016

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher). Du 5 juillet 2016 NOR D E F B 1 6 5 1 2 7 7 S Références : Note n° 480/DEF/EMM/CAB du 18 juillet 1983 (n.i. BO). Lettre association des villes marraines du 21 […]

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LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).

Du 5 juillet 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 2 7 7 S

Références :

Note n° 480/DEF/EMM/CAB du 18 juillet 1983 (n.i. BO).

Lettre association des villes marraines du 21 juin 2016 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7, 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 40 du 1er septembre 2016, texte 13.

texte-13 : https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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