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Organisation et fonctionnement de l’inspection des armées (IdA)

Article publié le 28 avril 2010

INSTRUCTION N° 131/DEF/EMA/REI/NP portant organisation et fonctionnement de l’inspection desarmées (IdA). Du 5 mars 2010 Références : Code de la défense, notamment son article article D. 3121-19. Arrêté du 27 octobre 2009 (JO n° 261 du 10 novembre 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC45/2009. ; BOEM 105.2.2.1.3, 110.3.1.5). Texte abrogé : Instruction n° […]

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INSTRUCTION N° 131/DEF/EMA/REI/NP portant organisation et fonctionnement de l’inspection desarmées (IdA).

Du 5 mars 2010

Références :

Code de la défense, notamment son article article D. 3121-19.

Arrêté du 27 octobre 2009 (JO n° 261 du 10 novembre 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC45/2009. ; BOEM 105.2.2.1.3, 110.3.1.5).

Texte abrogé :

Instruction n° 2562/DEF/EMA/ORH/OR du 28 septembre 2005 (BOC, 2006, p. 19. ; BOEM105.2.2.1.3, 110.3.1.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 105.2.2.1.3, 110.3.1.5

Référence de publication : BOC N°14 du 9 avril 2010, texte 12.

_________________________

L’arrêté de référence fixe les attributions de l’inspecteur des armées (IdA).La présente instruction a pour objet de préciser le champ des missions de l’officier général inspecteur et de sonadjoint, ainsi que l’organisation et le fonctionnement de son état-major.

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