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Liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées

Article publié le 27 avril 2010

ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Du 10 mars 2010 Texte abrogé :Arrêté du 20 février 2009 (BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 18. ; BOEM 130.1.1, […]

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ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Du 10 mars 2010

Texte abrogé :Arrêté du 20 février 2009 (BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 18. ; BOEM 130.1.1, 144.1,150.1.1, 300.6.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2

Référence de publication : BOC N°14 du 9 avril 2010, texte 13.

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