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CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2016 – 2017 ».

Article publié le 12 juin 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2016 – 2017 ».   Du 18 avril 2017 NOR D E F T 1 […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2016 – 2017 ».

 

Du 18 avril 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 6 4 7 C


Références :

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Instruction n° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 septembre 2014 (BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 10 ; BOEM 212.1).

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 21 juillet 2016 (BOC n° 40 du 1er septembre 2016, texte 12 ; BOEM 131.2.2.2.2.1, 212.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 13 mars 2016 (BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 18 du 27 avril 2017, texte 24.

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