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INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

Article publié le 15 juillet 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.   Du 2 mai 2017 NOR D E F T 1 7 5 0 8 5 1 J Références : Code de […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

 

Du 2 mai 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 8 5 1 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Arrêté du 1er août 2011 (JO n° 186 du 12 août 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 200.4.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 12 juin 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 16 ; BOEM 213.1.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 213.1.1.3

Référence de publication : BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 8.

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