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INSTRUCTION N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

Article publié le 26 juillet 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. INSTRUCTION N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.   Du 9 mai 2017 NOR D E F B 1 7 5 1 0 2 7 J Référence : Voir annexe III. Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes. Textes […]

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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur.

INSTRUCTION N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

 

Du 9 mai 2017

NOR D E F B 1 7 5 1 0 2 7 J


Référence :

Voir annexe III.

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 114/DEF/DPMM/DIR du 7 septembre 2005 (BOC, 2005, p. 6503 ; BOEM 112.6) modifiée.

Instruction n° 0-11240-2015/DEF/DPMM/DIR du 1er juin 2015 (BOC n° 30 du 2 juillet 2015, texte 13 ; BOEM 110.3.3.3, 112.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.3112.6

Référence de publication : BOC n° 25 du 15 juin 2017, texte 12.

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