CIRCULAIRE N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d’absence des militaires de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d’absence des militaires de l’armée de terre.

 

Du 7 juillet 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 3 1 4 C


Références :

Code de la défense.

Arrêté du 3 mai 2002 (JO du 5, p. 8827 ; BOC, 2002, p. 3644 ; BOEM 420-0.6, 532-0.2.2, 710.4.8).

Arrêté du 15 février 2016 (JO n° 47 du 25 février 2016, texte n° 23 ; signalé au BOC 9/2016 ; BOEM 200.3.1, 204.1.1).

Instruction ministérielle n° 107200/TOM/BAD du 1er avril 1960 (BOEM/G 539, p. 11 ; BOEM 430-0.2.2) modifiée.

Instruction n° 1530/DEF/DCCA/AG/S n° 408/DEF/CMa/1 n° 11918/DEF/DCCA/FIN/R/1 du 19 mai 1987 (BOC, p. 2392 ; BOEM 420-0.7, 421.1.2) modifiée.

Instruction n° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 (BOC, 2005, p. 8299 ; BOEM 130.1.1, 142.1, 150.1.1, 200.6.1.2, 710.4.6) modifiée.

Instruction n° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 (Texte inséré au BOC/PP 5, 2007 ; BOEM 200.7, 204.1.1, 710.4.8) modifiée.

Instruction n° 140/DEF/CCC/SP du 27 août 2007 (BOC N° 30 du 30 novembre 2007, texte 5 ; BOEM 255-1.2.3, 420-0.1.1, 431.1.1, 431.2.2.4.2, 710.4.8).

Circulaire n° 2107/EMA/ORG/3 du 26 juin 1968 (BOC/SC, p. 678 ; BOC/G, p. 755 ; BOC/M, p. 669 ; BOC/A, p. 563 ; erratum, p. 782 ; BOEM 204.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 3 juin 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 14 ; BOEM 204.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 204.2.1

Référence de publication : BOC n° 31 du 27 juillet 2017, texte 7.

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