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CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 – 2017 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

Article publié le 15 septembre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion ressources humaines » ; section « personnel militaire ». CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 – 2017 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion ressources humaines » ; section « personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 – 2017 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

 

Du 20 juillet 2017

NOR A R M S 1 7 5 1 4 7 5 C


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 110.5.2, 520.2.1, 540.1.1) modifié.

Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 (JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 50/2010 ; BOEM 404.3.3) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Arrêté du 14 janvier 2012 (JO n° 26 du 31 janvier 2012, texte n° 5 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 110.5.2.6, 404.1.1.2) modifié.

Instruction n° 501535/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 8 avril 2013 (BOC N° 19 du 26 avril 2013, texte 4 ; BOEM 404.3.3).

Instruction n° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 6 septembre 2016 (BOC n° 56 du 15 décembre 2016, texte 1 ; BOEM 131.2.2.2.2.1, 200.3.1, 211.2.2, 212.2.1, 220.3, 221.2.3, 231.1.3, 232.1.3.2, 404.3.3, 411.1, 503.1.5.2, 503.2.1, 511-1.5.1, 511-3.2.8, 531.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 504574/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 18 décembre 2015 (BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 33 du 10 août 2017, texte 7.

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