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CIRCULAIRE N° 501019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux modalités de mise en oeuvre de la promotion fonctionnelle en 2019.

Article publié le 21 février 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 501019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux modalités de mise en oeuvre de la promotion fonctionnelle en 2019.   Du 5 janvier 2018 NOR A R M T 1 8 5 0 0 1 1 C Références : Code de la défense – […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 501019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux modalités de mise en oeuvre de la promotion fonctionnelle en 2019.

 

Du 5 janvier 2018

NOR A R M T 1 8 5 0 0 1 1 C


Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Code des pensions civiles et militaires de retraite.

Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 294 du 19 décembre 2013, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2014 ; BOEM 131.4.1, 200.3) modifiée.

Loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 173 du 29 juillet 2015, p. 12873, texte n° 1)

Décret n° 2014-713 du 26 juin 2014 (JO n° 148 du 28 juin 2014, texte n° 56 ; signalé au BOC 45/2014 ; BOEM 200.3).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 501073/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 janvier 2017 (BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 13.

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