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INSTRUCTION N° 47/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative aux principes généraux de la notation et de l’avancement du personnel militaire de l’armée de l’air.

Article publié le 27 mars 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». INSTRUCTION N° 47/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative aux principes généraux de la notation et de l’avancement du personnel militaire de l’armée de l’air.   Du 22 février 2018 NOR A R M L 1 8 5 0 2 7 […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

INSTRUCTION N° 47/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative aux principes généraux de la notation et de l’avancement du personnel militaire de l’armée de l’air.

 

Du 22 février 2018

NOR A R M L 1 8 5 0 2 7 3 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 1 ; BOEM 211.2.2).

Instruction n° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 6 septembre 2016 (BOC n° 56 du 15 décembre 2016, texte 1 ; BOEM 131.2.2.2.2.1, 200.3.1, 211.2.2, 212.2.1, 220.3, 221.2.3, 231.1.3, 232.1.3.2, 404.3.3, 411.1, 503.1.5.2, 503.2.1, 511-1.5.1, 511-3.2.8, 531.5.1).

Instruction n° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 (BOC n° 43 du 19 octobre 2017, texte 1 ; BOEM 200.3, 211.2.2, 212.3.1, 221.42, 222.1.3.5, 230.3.2, 231.1.3, 232.1.3.2, 503.1.5.1, 503.2.1, 511-2.2.3.1.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 20 février 2014 (BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 8 ; BOEM 231.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 231.1.3

Référence de publication : BOC n° 9 du 8 mars 2018, texte 14.

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