Affichage »« Droits »« Paypal »« Galette »«
Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

INSTRUCTION N° 557/ARM/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

Article publié le 18 juin 2018

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. INSTRUCTION N° 557/ARM/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.   Du 3 avril 2018 NOR A R M A 1 8 5 0 7 0 7 J Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 557/ARM/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

 

Du 3 avril 2018

NOR A R M A 1 8 5 0 7 0 7 J


Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Arrêté du 25 avril 2013 (JO n° 131 du 8 juin 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 34/2013 ; BOEM 110.7.2.2, 700.2.7.2) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/DA du 2 avril 2014 (BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 4 ; BOEM 700.2.7.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.7.1

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 1.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Les commentaires sont fermés.