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Recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

Article publié le 30 juin 2010

INSTRUCTION N° 0-69454-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Du 2 février 2010 Référence : a) Code de la défense – partie législative. b) Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. c) Code […]

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INSTRUCTION N° 0-69454-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

Du 2 février 2010

Référence :

a) Code de la défense – partie législative.

b) Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

c) Code du service national – partie législative.

d) Code de justice militaire – partie législative.

e) Décret n° 98-1058 du 24 novembre 1998 (JO du 25, p. 17812, BOC, p. 4043. ; BOEM 520-0.7) modifié.

f) Décret n° 2008-948 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 30 , signalé au BOC 41/2008.).

g) Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 106.2.6, 300.3.3, 311-2.1.1, 323.1, 331.2.4, 614.1.1.7, 621-4.4.3, 651.5.2, 810.1.5, 810.2.5).

h) Arrêté du 1er juillet 1999 (JO n° 176 du 1er août, p. 11560 – n.i. BO).

i) Arrêté du 21 janvier 2002 (JO n° 28 du 2 février, p. 2222, texte n° 31- n.i. B.O).

j) Arrêté du 28 novembre 2008 (JO n° 288 du 11 décembre 2008, texte n° 41 ; signalé au BOC 3/2009. ; BOEM 300.7, 810.2.5).

k) Arrêté du 18 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 7; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 327.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1) modifié.

l) Instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 (BOC, 2005, p. 792. BOEM 323.6, 620-4.1.6.2) modifiée.

m) Instruction n° 248/DEF/DPMM/I/E du 19 juillet 2006 (BOC/PP 1, 2007, texte 31; BOEM 321.4).

n) Instruction n° 900/DEF/CAB/– du 18 juin 2007 (n.i. BO).

o) Instruction n° 0-56998-2008/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 (BOC N° 37 du 3 octobre 2008, texte 27; BOEM 325.5.2).

p) Instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 (BOC N° 44 du 13 novembre 2009, texte 9; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

q) Décision n° 0-52874-2009/DEF/EMM/EFF du 23 octobre 2009 (n.i. BO).

r) Note n° 0-61664-2009/DEF/EMM/PRH du 26 novembre 2009 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 302/DEF/DPM/SICM/OFF du 4 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3105; BOEM 321.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 13.

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