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ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Article publié le 9 août 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.   Du 27 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Textes abrogés : Arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 (BOC […]

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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 27 juin 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Textes abrogés :

Arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 (BOC N° 40 du 19 octobre 2009, texte 24 ; BOEM 222.2.2.3) modifié.

Arrêté du 21 décembre 2016 (BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12 ; BOEM 110.3.3.1, 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.1112.1

Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 11.

Arrêté au format pdf:  https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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