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CIRCULAIRE N° 0-17824-2018/ARM/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2019.

Article publié le 28 octobre 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. CIRCULAIRE N° 0-17824-2018/ARM/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2019.   Du 19 juillet 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 5 8 5 C Références : a) Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 294 […]

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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE le directeur.

CIRCULAIRE N° 0-17824-2018/ARM/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2019.

 

Du 19 juillet 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 5 8 5 C


Références :

a) Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 294 du 19 décembre 2013, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2014 ; BOEM 131.4.1, 200.3) modifiée.

b) Décret n° 2013-1308 du 27 décembre 2013 (JO n° 304 du 31 décembre 2013, texte n° 70 ; signalé au BOC 16/2014 ; BOEM 200.3, 710.5.3) modifié.

c) Instruction n° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 11 février 2014 (BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 2 ; BOEM 200.4.4, 710.5.3).

d) Note n° 230534/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2014.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-20868-2017/ARM/DPMM/DIR du 17 juillet 2017 (BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 36 du 6 septembre 2018, texte 24.

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