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CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2019.

Article publié le 1 janvier 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau concours. CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2019.   Du 5 novembre 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 7 4 3 C Références : Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau concours.

CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2019.

 

Du 5 novembre 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 7 4 3 C


Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 220.2, 231.1.2.3, 411.1.2, 631.2.1, 640.1.1, 710.2.3) modifié.

Arrêté du 29 mars 2016 (JO n° 79 du 3 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 17/2016 ; BOEM 640.1.2).

Instruction n° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 6 ; BOEM 640.1.2).

Circulaire n° 513756/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 13 juillet 2017 (BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 19).

Circulaire n° 516143/ARM/RH-AT/FORM/MF/LM du 4 juillet 2018 (BOC n° 33 du 16 août 2018, texte 10).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 1er décembre 2017 (BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 20).

Référence de publication : BOC n° 40 du 29 novembre 2018, texte 6.

 

Circulaire au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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