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INSTRUCTION N° 1812/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.

Article publié le 9 janvier 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ». INSTRUCTION N° 1812/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.   Du 27 juillet 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 7 8 1 J Références : Décret du 17 avril 1965 (BOC/SC […]

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