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Attribution du diplôme de qualification militaire

Article publié le 30 juillet 2010

INSTRUCTION N° 685/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution du diplôme de qualification militaire. Du 15 juin 2010 NOR D E F T 1 0 5 1 1 1 3 J Références : Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de […]

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INSTRUCTION N° 685/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution du diplôme de qualification militaire.

Du 15 juin 2010

NOR D E F T 1 0 5 1 1 1 3 J

Références :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845). ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 685/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4983. ; BOEM 770.3.3.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.5

Référence de publication : BOC N°28 du 9 juillet 2010, texte 20.

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