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Organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.(Modificatif)

Article publié le 31 juillet 2010

Instruction N° 0-31223-2010/DEF/DPMM/FORM modifiant l’instruction n° 10/DEF/DPMM/ FORM du 23 juillet 2009 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Du 23 juin 2010 NOR D E F B 1 0 5 1 2 5 2 J Texte modifié : Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM […]

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Instruction N° 0-31223-2010/DEF/DPMM/FORM modifiant l’instruction n° 10/DEF/DPMM/ FORM du 23 juillet 2009 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

Du 23 juin 2010

NOR D E F B 1 0 5 1 2 5 2 J

Texte modifié :

Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 (BOC N°37 du 2 octobre 2009, texte 12. ; BOEM 775.1.1.1).

Référence de publication : BOC N°28 du 9 juillet 2010, texte 26.

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